Informations sur l’éditeur
ÉTHYQUETTE
87 rue Carnot, 94700 Maisons-Alfort

Hébergement
HOSTINGER

Acceptation des conditions générales d’utilisation du site

En accédant au Site, vous reconnaissez avoir pris connaissance et acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

Responsabilité de l’Utilisateur

Le prestataire de services ÉTHYQUETTE détient les droits d’auteur de certaines créations graphiques qu’elle a réalisées et qui sont présentées sur le site dans les rubriques et sous-rubriques de « nos artistes ». Par conséquent, il vous est interdit de vendre, adapter, modifier, reproduire, diffuser transmettre ou utiliser de toute autre manière, ces références sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, sur tout support actuel ou futur. L’utilisateur ne respectant pas les lois et règlements en vigueur s’expose à être poursuivi devant les tribunaux par le prestataire de services ÉTHYQUETTE.

Signalement d’un contenu illicite

Le prestataire de service ÉTHYQUETTE n’est soumis à aucune obligation générale de surveillance ou de recherche des contenus illicites. Toutefois, l’agence s’efforce de préserver la qualité du contenu du Site. Si vous constatez ou estimez que le contenu diffusé sur le Site présente un caractère litigieux, signalez-le en envoyant un formulaire à la rubrique « contact ». Cette notification doit contenir les éléments suivants : vos noms, prénoms, et domicile, une copie du Contenu qui vous semble litigieux ainsi que l’adresse URL de la page concernée, ainsi que les motifs pour lesquels vous pensez que le contenu doit être retiré. Toute notification abusive vous expose à des sanctions civiles ou pénales.

SIRET : 79339618500027

TVA Intracommunautaire : FR45793396185

CGV & mentions légales